Comprendre les distributions des FNB

Commentaire

Les investisseurs continuent d’utiliser des FNB dans leurs portefeuilles en raison de leur facilité d’accès, de leur diversification et de leurs coûts inférieurs à ceux des fonds d’investissement traditionnels. Les distributions sont un aspect des FNB que les investisseurs devraient comprendre : quels sont les différents types de distribution, où trouver de l’information, à quel moment les distributions sont versées et quels sont les facteurs à prendre en considération relativement aux distributions des FNB.

Que sont les distributions des FNB?

Les distributions des FNB sont des paiements versés par un FNB à ses actionnaires. Dans les comptes non enregistrés, ces distributions sont imposables pour l’investisseur l’année où elles sont reçues et elles peuvent comprendre des dividendes, des revenus d’intérêts, des gains en capital et un remboursement de capital (qui n’est pas imposable). Les distributions des FNB sont habituellement versées en espèces, mais les distributions de fin d’année peuvent être reçues « en nature » et réinvesties. Qu’une distribution soit reçue en espèces ou réinvestie, elle a la même incidence fiscale pour un investisseur non inscrit. L’incidence fiscale dépendra du type de distribution reçue (intérêts, dividendes ou gains en capital) et elle apparaîtra sur le feuillet fiscal de fin d’année de l’investisseur.

Types de distributions des FNB

• Dividendes canadiens :

  Des dividendes sont distribués lorsque le FNB investit dans des titres de capitaux propres canadiens qui versent des dividendes. Les résidents canadiens dont le FNB est composé de titres canadiens qui versent des dividendes sont admissibles au crédit d’impôt pour dividendes.

• Intérêts et autres revenus :

  Les FNB à revenu fixe gagnent des revenus d’intérêts sur les placements effectués dans des obligations et d’autres titres de créance. Les distributions d’intérêts et autres distributions de revenu versées par un FNB sont imposées comme un revenu ordinaire.

• Gains en capital :

  Un FNB peut réaliser un gain en capital lorsqu’un titre sous-jacent du FNB est vendu à un prix supérieur à son prix d’achat. Seulement 50 % du gain en capital est inclus dans le revenu imposable de l’investisseur.

• Revenu et impôt étranger :

  Lorsqu’un FNB reçoit des dividendes ou des revenus d’intérêts sur des placements étrangers, il peut être assujetti à une retenue d’impôt à l’étranger. Lorsqu’un FNB verse des distributions à même ces revenus étrangers, l’investisseur canadien peut avoir le droit de réclamer un crédit pour l’impôt étranger que le FNB a payé.

• Remboursement de capital :

  Un FNB peut distribuer une partie de votre placement initial. Il s’agit d’un remboursement de capital non imposable pour les investisseurs. Cependant, une telle distribution entraînera une diminution du prix de base rajusté (PBR) des parts détenues par l’investisseur. Lorsque celui-ci vend ses parts du FNB, la baisse du PBR entraîne une augmentation du gain en capital (ou une diminution de la perte en capital) qui aurait autrement été réalisé à la vente des parts.

• Distributions réinvesties ou « fictives » :

  Les distributions fictives correspondent au réinvestissement de gains en capital impayés qu’un FNB peut réaliser si un titre sous-jacent du portefeuille du FNB est vendu à un prix supérieur à son prix d’achat. Pour en savoir plus, cliquez ici.
  

Qu’est-ce qui entraîne un gain en capital?

Un FNB pourrait réaliser un gain en capital dans l’un ou l’autre des cas suivants :

• Rendement – Si le FNB enregistre des rendements positifs depuis l’achat et que le placement sous-jacent est vendu, l’investisseur pourrait réaliser un gain en capital.

• Opération sur titres – Lorsqu’une fusion ou une acquisition donne lieu à la disposition de l’un des placements sous-jacents, le FNB pourrait réaliser un gain en capital.

• Rééquilibrage du portefeuille – Dans ce cas, le FNB négocie les titres sous-jacents, ce qui pourrait entraîner un gain en capital.
  

Plus sur le remboursement de capital

Toute distribution dont le montant est supérieur au revenu imposable est considérée comme un remboursement de capital. Les distributions en espèces payées au cours de l’année par les FNB BMO sont habituellement calculées en fonction du taux de rendement du portefeuille sous-jacent, déduction faite des charges. Il s’agit d’un avantage pour l’investisseur qui est plus susceptible de profiter du remboursement. Au fur et à mesure que le FNB croît, le revenu gagné est versé aux détenteurs de parts.Il est important de prendre en compte l’incidence du RDC sur la viabilité des distributions. Un bon RDC est viable, et le capital investi ne diminue pas au fil du temps. Selon nous, un mauvais RDC puise à même le capital investi pour assurer les distributions, ce qui diminue l’investissement pour les années à venir.

Moment des distributions

Les distributions sont versées aux investisseurs en fonction du nombre de parts d’un FNB qu’ils détiennent à la « date de clôture des registres ». La date de clôture des registres est généralement le jour ouvrable précédant la date de distribution. La fréquence et le montant des distributions peuvent varier d’un FNB à l’autre. Les investisseurs devraient prendre connaissance du prospectus ou du site Web du FNB pour comprendre la politique et le calendrier de distribution avant d’investir.Si vous achetez un FNB et souhaitez recevoir la distribution du mois en question, vous devez le faire avant la « date ex-dividende » du FNB, ce qui vous assurera d’être inscrit au paiement.Les dates importantes, y compris la date de paiement et les montants des versements, sont affichées sur le site Web des émetteurs de FNB, sous « Distributions ». Vous y trouverez une transparence complète à l’égard des versements précédents, ainsi que des paramètres fiscaux ou de la répartition des distributions des années précédentes.

Facteurs à prendre en considération par les investisseurs

Il est crucial que les investisseurs comprennent et surveillent les distributions des FNB pour plusieurs raisons :

• Production de revenu :

  Certains investisseurs utilisent les distributions pour financer leurs dépenses et ont besoin de ces flux de trésorerie mensuels dans leurs portefeuilles. Des distributions régulières et stables peuvent être essentielles pour répondre à vos besoins de revenu, ce qui peut être particulièrement important à la retraite.
  

• Incidences fiscales :

  Les distributions des FNB ont des incidences fiscales pour les investisseurs. Ils doivent être conscients des incidences fiscales de la détention de FNB, surtout s’ils investissent dans des comptes non enregistrés. Ils recevront leur feuillet T3 au début de l’année suivante; le feuillet indiquera ce qui doit être inclus dans leur déclaration de revenus annuelle.
  

• Taux de rendement c. rendement total :

  Le rendement total est une mesure du rendement qui reflète le taux de rendement réel d’un placement et comprend les intérêts, les gains en capital, les dividendes et les distributions réalisés pendant la période. Les investisseurs axés sur le rendement total mettent l’accent sur la croissance globale de leurs placements, y compris la plus-value en capital et les distributions. En général, les investisseurs axés sur le rendement ou le revenu cherchent à préserver leur capital et à générer des flux de trésorerie; ils devraient faire attention d’éviter les placements qui piègent le rendement et qui pourraient réduire la VL de leur placement.
  Les profils de rendement varient d’un FNB à l’autre, et les investisseurs devraient harmoniser leurs objectifs de placement en conséquence.
  

• Efficience fiscale : Certains FNB sont structurés de manière à être plus avantageux que d’autres sur le plan fiscal. Les FNB qui utilisent des stratégies comme l’échantillonnage ou les transferts en nature peuvent réduire au minimum les distributions de gains en capital, ce qui peut baisser l’impôt à payer pour ceux qui détiennent des comptes non enregistrés.

  • Retenue d’impôt :

    Les dividendes versés sur les placements étrangers peuvent être assujettis à des impôts retenus à la source. On peut réclamer un crédit pour impôt étranger pour les placements détenus dans un compte non enregistré. Si des titres internationaux sont détenus indirectement au moyen d’un FNB américain, les retenues d’impôt pourraient ne pas être entièrement recouvrables. Un résident canadien qui détient, dans un compte non enregistré, des parts d’un FNB coté en bourse aux États-Unis et composé de titres internationaux pourrait être assujetti à deux retenues d’impôt. Les FNB BMO évitent ces impôts non recouvrables, parce qu’ils investissent directement dans les titres sous-jacents, ce qui permet de réclamer les impôts étrangers.
    

• Réinvestissement :

  Les FNB sont admissibles au programme de réinvestissement de dividendes. Le réinvestissement de vos distributions vous permettra de faire fructifier votre argent plus rapidement que si vous encaissiez les distributions en espèces. Une fois le programme établi avec votre courtier, le processus est automatique et vous n’aurez pas à payer de commissions lorsque vous réinvestirez le produit dans un plus grand nombre de parts. L’utilisation de la fonction de programme de réinvestissement de dividendes signifie également que vous effectuez des achats périodiques par sommes fixes dans votre placement.
  

Une gestion fiscale efficace requiert de la préparation et de la planification. Chaque année, les investisseurs dans les FNB peuvent s’attendre à recevoir des feuillets fiscaux de leur société de courtage.Comme investisseur, vous devriez d’abord vous préoccuper du rendement total de votre portefeuille et de l’efficience fiscale de votre rendement selon votre type de compte, imposable ou non imposable.